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Délibérations

Délibérations

137 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "2002" du filtre Année

portant fixation du prix de journée 2002 du foyer d'hébergement pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/12/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Saint Joseph" de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/11/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2002 de la Maison de Retraite Spécialisée de l'Institut St Joseph de LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 07/11/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du foyer pour adultes handicapés grave de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du foyer adultes handicapés de l'association "Les Papillons Blancs" Foyer de Colmar 30, rue Henner.

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du foyer pour adultes handicapés de l'association "Les Papillons Blancs". Centre d'accueil de jour.

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2002 des résidences Saint André à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Saint Joseph" de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du foyer pour adultes handicapés de l'association "Les Papillons Blancs" foyer "Le Graethof" - GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 de la maison de retraite spécialisée de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 des foyers pour adultes handicapés de l'association "Les Papillons Blancs". Foyer de MULHOUSE : Les Glycines - Les Tamaris - Arc en Ciel - Tarn

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement 2002 du foyer pour adultes handicapés "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 23/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Capucines" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 au CARJA Foyer Accueil de Jour de l'Association Marie PIRE à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 07/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 de la Maison d'Enfants "Le Châlet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 du foyer d'hébergement pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour Adultes handicapés à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour adultes handicapés graves Saint-Joseph à Thann

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour adultes handicapés travailleurs Saint-Joseph à Thann

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 de la Maison d'Enfants « La Nichée » à ALGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 de la section appartements de la Maison Saint-Joseph à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 du Centre Maternel Ville "l'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

prix de journée 2002 centre maternel mineures "l'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 de la Pouponnière de "l'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs de L’APAEI du SUNDGAU Résidence Saint-Jacques DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 03/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer d’hébergement pour Adultes Handicapés de « L’ETAPE » de WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 pour le Service d’Accueil de Jour rattaché au foyer d’hébergement pour adultes handicapés « Jean Cuny » à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 07/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison d’Accueil « Père Faller » de BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 du Foyer d’hébergement pour Adultes Handicapés Travailleurs de l’APEI "Foyer de l'Annexe" à Vieux-Ferrette

Assemblée : Non défini
Date : 02/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 du Foyer d’hébergement

Assemblée : Non défini
Date : 02/08/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2002 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées de SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite « Foyer Caroline » de MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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